PROPRIÉTÉ DU SITE

Le présent site est la propriété de la communauté d'agglomération Mont Saint-Michel Normandie .

​

Communauté d'agglomération Mont Saint-Michel - Normandie
1 rue Général Ruel

50300 AVRANCHES Cedex
Téléphone : 02 33 89 67 00
 

CONDITIONS D'UTILISATION

Ce site est exploité dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis. L'éditeur ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d'une mauvaise utilisation du service.

RESPONSABILITÉS

La communauté d'agglomération Mont Saint-Michel - Normandie ne pourra être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect issu d'une interruption, d'un dysfonctionnement quel qu'il soit, et ce pour quelque raison que ce soit, ou encore de tout dommage direct et indirect qui résulterait, d'une façon quelconque, d'une connexion au site. La connexion de toute personne au site se fait sous son entière responsabilité.
La communauté d'agglomération Mont Saint-Michel - Normandie met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
Les informations fournies par communauté d'agglomération Mont Saint-Michel - Normandie le sont à titre indicatif.
La communauté d'agglomération Mont Saint-Michel Normandie ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Conformément au Règlement général sur la protection des données (Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016) la communauté d’agglomération Mont Saint-Michel – Normandie s’est dotée d’un Délégué à la protection des données (DPO).

Vous pouvez le contacter :

• Soit par formulaire de contact de notre portail Internet ;

• Soit par courrier à l’attention de Monsieur le président de la communauté d’agglomération Mont Saint-Michel – Normandie – 1 rue général Ruel – 50300 AVRANCHES

• Soit par courrier électronique : communication[at]msm-normandie.fr

RESPONSABILITÉ ÉDITORIALE

Directeur de la publication : David NICOLAS - Président

CONCEPTION ET HÉBERGEMENT

La conception, la création et la réalisation est assuré par la direction de la communauté d'agglomération Mont Saint-Michel - Normandie. L'hébergement est assuré par xxxxxx

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de la communauté d'agglomération Mont Saint-Michel - Normandie. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l'autorisation écrite de la communauté d'agglomération Mont Saint-Michel - Normandie dont celle-ci reste seule juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de la communauté d'agglomération Mont Saint-Michel - Normandie est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

LIENS HYPERTEXTES

La mise en place d'un lien hypertexte vers le site Internet : www.xxxxxx nécessite une autorisation préalable de la communauté d'agglomération Mont Saint-Michel - Normandie. Toute demande de lien doit être effectuée par e-mail à l'adresse suivante : communication[at]msm-normandie.fr
La communauté d'agglomération Mont Saint-Michel - Normandie ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l'objet d'un lien hypertexte à partir du site : www.xxxxxxx et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites. Ces liens hypertextes sont indépendants du site de la communauté d'agglomération Mont Saint-Michel - Normandie. Ces liens ne constituent en aucun cas une approbation ou un partenariat entre la communauté d'agglomération Mont Saint-Michel - Normandie et ces sites.

​

​